Mentions Légales du site
Mentions Légales du site
- N° DE SIRET : 348 416 181 000
- N° D’AGREMENT préfectoral départemental : N° SAP 348416181 du 27/07/2016
- N° D’AUTORISATION du Conseil départemental du Puy de Dôme : N°152517 du 23/07/2016
- CONTACT MÉDIATEUR : En vue de la résolution amiable de tout éventuel litige et en référence à l’article L.616-1 du code de la consommation, Novavie informe ces clients qu’ils pourront s’adresser à l’Association Nationale des Médiateurs, 62 rue de Tiquetonne 75002 PARIS, Tél 01.42.33.81.03 site www.anm-conso.com.
Mentions Légales
Site : www.novavie.fr
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site Internet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Identification du “Propriétaire du Site” :
Dénomination sociale : Novavie
Forme juridique : Association
Adresse : 8 Allée des Bergères 63000 Clermont-Ferrand
Siren : 348 416 181
Téléphone : 0473151210
Directeur de la publication :
Nom et prénom : Cécile Genin
Téléphone ou email : cecile.genin@novavie.fr
CNIL et gestion des données personnelles.
Le Propriétaire du Site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. L’utilisateur de ce Site Internet dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées, pour exercer ce droit, envoyez un courrier à notre Délégué à la Protection des Données Laure MERCHET -laure.merchet@novavie.fr
LIMITATION DE RESPONSABILITE :
pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations
PROPRIETE INTELLECTUELLE :
pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations
DONNEES A CARACTERE PERSONNEL :
pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations
COOKIES :
pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations
HEBERGEUR DU SITE INTERNET :
Nom : Net 15
Adresse : 14 Avenue du Garric-Batiment 6 15000 Aurillac
Téléphone : 04.71.63.88.22



